2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

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Date

1335-1956

Importance matérielle

9317 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de mars 2024 : étude n°1 de Peyrus (1908-1925) ;
  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 17 de Romans-sur-Isère (1832-1956), étude n° 2 de Mirmande (1710-1732) ;
  • mise à jour de juin 2019 : étude n° 1 de Mollans-sur-Ouvèze (1607-1830), étude n° 1 de Montbrun-les-Bains (1802-1810).

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1992.

Histoire de la conservation

À la suppresion de l'office, les minutes sont transférées à Me Pons, notaire à Châteauneuf-de-Galaure.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 17 février 1992 [JORF]

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1863 et 1883.

Successeur de : Gauthier, Pierre Joseph.

Suppléance assurée par Me Dumoulin (Joseph Ferdinand Éloi), notaire au Grand-Serre (1883).

Documents en relation

Source(s) : Décret du 23 juillet 1863 [AD26, UP 4235, J 881/4-7 ; AN, 20030056/7]. Décès en 1883 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

2 juillet-30 septembre 1873

Cote/Cotes extrêmes

2 E 23546

Date

2 juillet-30 septembre 1873

Présentation du contenu

f° 308-407.