Procès contre J.-B. François dit « Médelet » de Bouvantes se prétendant en droit de bâtir une soie et moulin en vertu d'un albergement de 1518 avec copie de titres (1776-1777) ; procès contre les habitants de la Chapelle-en-Vercors se prétendant en droit de dépaisance à la Rochette (1778) ; procès contre Jacques Drogue pour la possession d'une fontaine dans la draye des Ollets (1783).

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5 H - Chartreuse du Val-Sainte-Marie de Bouvantes

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Chartreuse du Val-Sainte-Marie de Bouvantes

Cote/Cotes extrêmes

5 H 1-123

Date

1531-1792

Mots clés lieux

Bouvante (Drôme, France) -- Chartreuse du Val-Sainte-Marie

Documents non inventoriés.

Bois.

Procès contre J.-B. François dit « Médelet » de Bouvantes se prétendant en droit de bâtir une soie et moulin en vertu d'un albergement de 1518 avec copie de titres (1776-1777) ; procès contre les habitants de la Chapelle-en-Vercors se prétendant en droit de dépaisance à la Rochette (1778) ; procès contre Jacques Drogue pour la possession d'une fontaine dans la draye des Ollets (1783).

Cote/Cotes extrêmes

5 H 103

Date

1776-1783

Présentation du contenu

Le dossier de la partie adverse a été donné par les archives de Grenoble.

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