Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (6-26 octobre 1748, 25 mai 1749-10 février 1754, 22 janvier 1755-15 novembre 1772, 20 décembre 1772-10 mai 1778, 30 août 1778, 11 avril 1779-20 mai 1789) ; rapports d'expertise (9 octobre 1749, 4 octobre 1750, 6 mai 1752, 28 janvier 1764, 4 mars 1764) ; déclaration d'affermage, d'arrentement, de location des services d'un maître d'école et de location des services d'un garde-champêtre (1er novembre 1750-21 avril 1754, 4 avril 1756-10 novembre 1760).
Dénonciations, rapports du garde-champêtre (janvier 1752-août 1755).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives de la commune des Pilles, sous la cote BB 1.
Autres données descriptives
Des délits de pâturage, de vols de fruits, de prélèvement de buis..., sont rédigés au rebours, non paginé, du volume.