2 E et E - Notaires (Chateaudouble)

Déplier tous les niveaux

Date

1483-An XIII

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Étude transférée à Peyrus en 1908.

Office supprimé en 1925.

Histoire de la conservation

À la suppression de l'office, les minutes sont transférées à Me Artillan, notaire à Chabeuil [AD26, UP 4356 ; AN, 20030056/7].

Documents en relation

Décret de transfert de la résidence de Châteaudouble à Peyrus du 21 mars 1908 [AD26, UP 4356 ; AN, 20030056/7].

Office supprimé par décret le 25 février 1925 [AD26, UP 4356 ; AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Né vers 1638.

Décédé le 13 octobre 1708.

Notaire actif entre 1671 et 1708.

Successeur de : Prompsal, Jean.

Documents en relation

Source(s) : Provision du 8 avril 1671 [AD26, 1 E 882]. Testament du 9 août 1708 [AD26, 1 E 882 ; AN, V 1/218, pièce 438].

Mots clés personnes

2 juin 1693-29 janvier 1697

Cote/Cotes extrêmes

2 E 6266

Date

2 juin 1693-29 janvier 1697

Présentation du contenu

Contient un répertoire.

Existence et lieu de conservation de copies

Copie de substitution cotée 2 Mi 3836/R1 (2008).