Inventaire_methodique_elections

Déplier tous les niveaux

Date

1943-1988

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique regroupe les versements suivants : 2W, 159W, 452W, 463W, 464W, 542W, 543W, 610W, 622W, 670W, 727W, 775W, 796W, 850W, 884W, 1075W, 1113W, 1164W, 1175W, 1176W, 1180W, 1212W, 1238W, 1299W, 1346W, 1444W, 1469W, 1480W, 1503W, 1515W, 1516W, 1524W, 1528W, 1546W, 1559W, 1707W, 2687W.

Mode de classement

Les différents versements ont été reclassés entre 2009 et 2016. Suite à ce retraitement, 93 ml ont été éliminés sur un total de 193 ml. Les éliminations ont été réalisées en application de l'instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 sur le traitement et la conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.

Date

1943-1988

Date

1945-1988

Date

1945-1982

Date

1962-1982

Cote/Cotes extrêmes

1164 W 692-769

Date

1977-1982

Présentation du contenu

On trouvera dans le dossier type tous les documents que peut contenir une élection partielle, mais la plupart des dossiers communaux ne possèdent pas toutes ces pièces. Seuls quelques bulletins de vote nuls comportant des annotations ont été conservés.

Sahune.

Cote/Cotes extrêmes

1164 W 755

Date

1979

Mots clés lieux