3382 W 1 - 40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
Notes
Publicité, acte d'engagement, DPGF, bordereau d'analyse, DGD, références.
Mots clés lieux
Mots clés matières