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3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3206 W 1-102

Date

1973-2009

Importance matérielle

1.80 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises.

Mots clés matières

entreprise

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 88-102

Date

1983-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 96-106

Date

1984-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère

SPIE TRINDEL.

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 96

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Document d'évaluation des risques, convocations, ordre du jour et compte rendu réunions du CHSCT, procès-verbal de désaccord relatif à la négociation annuelle obligatoire, Procès-verbal de carence des élections de délégués du personnel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003

Mots clés matières

sécurité du travail, élection professionnelle, délégué du personnel

Mots clés collectivités

SPIE TRINDEL (Romans-sur-Isère, Drôme)