3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3379 W

Date

1946-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8,1 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 1-106

Date

1946-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

TRIGANO Industrie, La Roche de Glun (transfert depuis TOURNON/RHONE en 2000)

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 81

Date

2000-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007

Notes

III/ réunions CHSCT (2001-2007), bilan CHSCT (2000), chantier en vue du transfert d'activité de Tournon à La Roche de G. (2000).