2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

Déplier tous les niveaux

Date

1517-1877

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1856 et 1886.

Successeur de : Chomel, Joseph Claude Prosper.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 29 novembre 1856 [AD26, UP 4235 ; J 881/4-7]. Démission en 1886 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

29 septembre 1857-24 décembre 1875

Cote/Cotes extrêmes

2 E 7899

Date

29 septembre 1857-24 décembre 1875

Présentation du contenu

pièces préparatoires: déclarations de succession, relations avec le receveur de l'Enregistrement, promesses de mariage

Existence et lieu de conservation de copies

Copie de substitution cotée 2 Mi 4705/R1 (2009).