Comptes rendus de réunions, constats de métrés, constats d'événements, rapports d'essais, plan assurance qualité, mémoire technique, correspondance avec les concessionnaires, procès-verbal de réception des travaux, registre de chantier, DIUO, PPSPS, suivi de chantier.

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Travaux sur routes départementales.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Route départementale 2092N.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 117-118

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 2092N (Drôme, France)

Communes de Bourg-de-Péage et Romans-sur-Isère, PR 0+200. - Réfection du Pont Neuf.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 117-118

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 2092N (Drôme, France) -- Bourg-de-Péage