4522 W 1-295
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/052026
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers enfants suivis par l'ASE du Grand Valentinois et clos entre 2022 et 2023.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Aucun tri, ni élimination n'a été effectué conformément à la charte d'archivage en vigueur dans le département de la Drôme.
Mode de classement
Classement par année, puis alphabétique.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de la date décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.