Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 4 décembre 1964 par la préfecture, 3e direction, 2e bureau.
Mode de classement
Ce versement a été traité à partir des liasses Z 14723 à Z 14740 par Martine Mollaret en juillet 1991.
L'article 195 W 14 a été intégré dans la sous-série 2 M.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux de récolement, du mobilier et du matériel.
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