Registre matricule (1973-1981). Registres d'appel journalier (1988-1990). Certificats de scolarité et de radiation (1975-1990). Renseignements sur l'établissement et ses effectifs. - Enquête du ministère de l'Éducation dans les établissements d'enseignement pré-élémentaire et élémentaire : dossier d'établissement (1974-1988) ; prévisions d'effectifs (1981, 1990). Correspondance (1980-1990). Conseil d'école - comité des parents d'élèves. - Cahier de réunions (1977-1986). Conseil des maîtres.

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1767 W - Ecole primaire publique mixte d'Espeluche.

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Autres Cotes

1767 W 1-1

Date

1972-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

Origine

École primaire publique mixte d'Espeluche.

Modalités d'entrées

Ce versement a été trouvé dans la commune d'Espeluche par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 19 mai 1992.

Mode de classement

Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en 1991.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1767 W 1

Date

1972-1990

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2051.

Délai

60 ans

Première année communicable

2051