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1767 W - École primaire publique mixte (Espeluche, Drôme)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence.
École primaire publique mixte d'Espeluche.
Ce versement a été trouvé dans la commune d'Espeluche par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 19 mai 1992.
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en 1991.
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.
Registre matricule (1973-1981). Registres d'appel journalier (1988-1990). Certificats de scolarité et de radiation (1975-1990). Renseignements sur l'établissement et ses effectifs. - Enquête du ministère de l'Éducation dans les établissements d'enseignement pré-élémentaire et élémentaire : dossier d'établissement (1974-1988) ; prévisions d'effectifs (1981, 1990). Correspondance (1980-1990). Conseil d'école - comité des parents d'élèves. - Cahier de réunions (1977-1986). Conseil des maîtres. - Cahier de réunions (1972-1986).
Caractéristiques physiques
Modalités d'accèsNon communicable jusqu'en 2051.
Délai60 ans
Première année communicable2051