1767 W - École primaire publique mixte (Espeluche, Drôme)

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Autres Cotes

1767 W 1-1

Date

1972-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

1

Origine

École primaire publique mixte d'Espeluche.

Modalités d'entrées

Ce versement a été trouvé dans la commune d'Espeluche par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 19 mai 1992.

Mode de classement

Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en 1991.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Registre matricule (1973-1981). Registres d'appel journalier (1988-1990). Certificats de scolarité et de radiation (1975-1990). Renseignements sur l'établissement et ses effectifs. - Enquête du ministère de l'Éducation dans les établissements d'enseignement pré-élémentaire et élémentaire : dossier d'établissement (1974-1988) ; prévisions d'effectifs (1981, 1990). Correspondance (1980-1990). Conseil d'école - comité des parents d'élèves. - Cahier de réunions (1977-1986). Conseil des maîtres. - Cahier de réunions (1972-1986).

Cote/Cotes extrêmes

1767 W 1

Date

1972-1990

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2051.

Délai

60 ans

Première année communicable

2051