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502 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

Versement de la préfecture, 3e direction, 2e bureau

Autres Cotes

502 W 1-16

Date

1948-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

16

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 3e direction, 2e bureau

Modalités d'entrées

Versement de l'année 1964.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué en mars 1990 par Catherine Miquet, agent administratif territorial, à partir des liasses Z 14510-14534.

Conditions d'accès

Article 11 : 60 ans, le reste est communicable.