3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbaux des élections du CE et des DP, projet de règlement intérieur modifié, recours hiérarchique concernant le règlement intérieur formé par la société VALDIS, rapport annuel 2006 du CE, fiche renseignements, visite de contrôle de l'inspection du travail, déclaration préalable d'ouverture de chantier (construction d'un entrepôt), bilan hygiène et sécurité année 2009, désignation des membres du CHSCT, demande d'autorisation d'un salarié protégé.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
Mots clés matières