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2 E et E - Notaires (Vers-sur-Méouge)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Vers-sur-Méouge (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1824.

Documents en relation

Source(s) : Titre éteint en 1824 [AN, 20030056/7].

Bonnefoy, Charles Joseph François (1752-1824).

Biographie ou Histoire

Baptisé le 3 novembre 1752.

Décédé le 17 mars 1824.

Notaire actif entre 1785 et 1824.

Successeur de : Pansin, Denis.

Notaire pourvu de lettres de provision pour l'office de Vers-sur-Méouge et Izon-La-Bruisse, mais ayant toujours fait sa résidence à Séderon.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 3 août 1785, enregistrée le 1er décembre 1785 [AD26, 13 U 1 ; AD38, B 2537, f° 220 ; AN, V 1/522, pièce 262 ; AN, BB 10/130]. Décès le 17 mars 1824 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Bonnefoy, Charles Joseph François (1752-1824)