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3094 W - Conseil général, direction générale adjointe aménagement, direction des routes, service administratif et financier.

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3094 W - Conseil général, direction générale adjointe aménagement, direction des routes, service administratif et financier.

Cote/Cotes extrêmes

3094 W 1-328

Date

1935-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Description physique

33 mètres linéaires

Origine

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

Présentation du contenu

Ce versement des dossiers relatifs aux ouvrages d'art du département de la Drôme concerne à la fois les archives du Bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA) de la Direction départementale de l'Equipement (DDE) et la Cellule départementale ouvrage d'art (CDOA) du Service technique du Département (STD). Ces archives avaient été transférées de la DDE à la direction des Routes du Département en avril 2007.

Les dossiers sont traditionnellement classés géographiquement par RD (route départementale). La majorité a été constituée après 1940.

Ce versement est la suite du versement 2955 W (qui concernait les routes départementales n°1 à 93).

Le versement 3094 W concerne les ouvrages d'art sur les routes RD 11, 65, 94 et 101 à 888.

Conditions d'accès

Les dossiers concernant les acquisitions foncières sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (cotes 3094 W 37, 55, 56, 94, 106, 113, 120, 127, 131, 132, 134, 135, 145, 147, 153, 204, 211, 224, 245, 262, 281, 287, 289, 295, 296, 308, 311).