3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des ressources humaines, Cellule dialogue social

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Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1-133

Date

2008 - 2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,60 ml, 133 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 133

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 94

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 4 - 90

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 18 - 57

Date

2008-2014

Présentation du contenu

Dossier de séance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Convocation - PV séance - Fond de dossier

4 octobre 2011

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 39

Date

2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Pour avis : jours présidents 2012, création d'un comité technique paritaire et d'une commission de surveillance à la maison des enfants et personnels fonction publique hospitalière, politique en faveur de lk'apprentissage, réorganisation de la direction des finances, accueil standard au siège de la direction des solidarités, modification du cycle de travail des agents de surveillance du château de Grignan.

Pour information : de Drôme séniors à Drôme solidarité, information sur le travail avec le CRDI en vue du conventionnement  avec le FIPHFP, créations de postes pour la mise en place d'un nouveau service à la MDPH;

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable