3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

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Cote/Cotes extrêmes

3718W

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

281 Mo

11 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2023

Présentation du contenu

Préparé dans le cadre d'une reprise de l'arborescence du serveur, ce versement contient le budget du service et des dossiers de contributions aux stratégies départementales.

Cote/Cotes extrêmes

3718 W 2-11

Date

1998-2017

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3718 W 10-11

Date

2003-2016

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA).

Cote/Cotes extrêmes

3718 W 10

Date

2013-2016

Particularité physique

electronique

Présentation du contenu

Rapports d'activité, présentations, notes, comptes rendus de réunion, copies de délibérations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable