4064 W 1-10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/09/2023
Présentation du contenu
PMI Méliès (Valence) : fiches médicales de l'enfant (1997-2002). CMS Méliès (Valence) : échantillonnage des dossiers papier CMS (2015).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillonnage des dossiers papier CMS clos en 2015.
L'ensemble des fiches médicales de l'enfant a été conservé.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers papier CMS clos : conservation d'1 dossier sur 10.
Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers papier CMS ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2002
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2002