4002 W 1-28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/06/2023
Présentation du contenu
Échantillonnage des Dossiers Familiaux Uniques (DFU) clos en 2015.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conformément au tableau de gestion des Centres médico-sociaux de la Drôme publié en 2021, 9/10 dossiers ont été éliminés.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos : conservation d'1 dossier sur 10.
Classement des dossiers par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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