3537 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale Drôme des collines Royans Vercors, centre médico-social de Romans la Pavigne, service de la protection maternelle et infantile (PMI)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3537 W 1-8

Date

1985-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,70 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans la Pavigne

Histoire de la conservation

Ce versement a été réalisé en collaboration avec l'infirmière de la PMI Christine Reynaud-Regache afin notamment de résorber un vrac d'archives situé dans un petit local au rez-de-chaussée du CMS de Romans la Pavigne.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/04/2018

Présentation du contenu

Ce versement comprend quelques documents du centre médico-social de Romans la Pavigne (registres d'hygiène et de sécurité) mais essentiellement des archives du service de la protection maternelle et infantile relatives aux consultations de nourrissons, aux suivis post-nataux et aux bilans des 3 ans de l'enfant. Il complète ainsi parfaitement le versement 3517W réalisé avec la sage femme de la PMI en décembre 2017.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un bordereau d'élimination d'archives (n° 917) d'un mètre linéaire a été effectué en parallèle, notamment de dossiers d'assistantes maternelles ou familiales radiés et de dossiers de consultation ou de suivi de nourissons non échantillonnés.

Mode de classement

Echantillonnage des années en 0 et 5 des cahiers de consultations de nourrissons et statistique des dossiers de suivi post-nataux.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents n'est communicable que sur autorisation ou après un délai de 50 à 100 ans selon leur nature, en lien avec la protection de la vie privée et la collecte de statistiques mais surtout au fait qu'ils puissent se rapporter à des mineurs.

Cote/Cotes extrêmes

3537 W 7-3537 W 8

Date

1990-2015

Présentation du contenu

Tableaux récapitulatifs nominatifs, statistiques, dossiers médicaux, comptes rendus d'équipes éducatives, dessins d'enfants.

Concerne seulement les écoles de Romans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2015

Enfants nés de 1995 à 2012.

Cote/Cotes extrêmes

3537 W 8

Date

1998-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2015