3236 W 1 - 60
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/12/2015
Présentation du contenu
Versement des sessions du Conseil général de 2011-2014, puis de la Commission permanente de 2012 à 2014.
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre des séances de la commission permanente du Conseil général comprenant les rapports et les délibérations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
registre
Notes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014
Notes
Rapports
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014