3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3206 W 1-102

Date

1973-2009

Importance matérielle

1.80 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 11-74

Date

1983-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 28-73

Date

1987-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

ST JEAN.

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 68

Date

2003-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Enquêtes accident du travail, procès-verbaux réunions du C.H.S.C.T., enquêtes réalisées par le C.H.S.C.T.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1952

Mots clés collectivités