4192 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

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Cote/Cotes extrêmes

4192 W 1-129

Date

1989-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.20 ml

129 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/09/2024

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs aux routes départementales de la Drôme.

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 35-43

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 35-42

Date

2004-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 39-42

Date

2005-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Procédure de réalisation particulière, purges manuelles.

Cote/Cotes extrêmes

4192 W 39

Date

2005-2005

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Commande, facture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable