Tunnel des Grands Goulets sur la route départementale n°538 (RD 538) et le giratoire amont sur RD 103 A.

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4216 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle études et travaux neufs

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4216 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle études et travaux neufs

Cote/Cotes extrêmes

4216 W 1-67

Date

2000-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5.60 ml

67 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/10/2025

Présentation du contenu

Ce versement comprend les dossiers de récolement relatifs aux travaux du tunnel des Grands Goulets sur la route départementale n°538 (RD 538) et le giratoire en amont sur la route départementale n°103A (RD 103A).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Route départementale 538 (Drôme, France), Route des Grands Goulets (Drôme, France), Grands Goulets, Tunnel des (Drôme, France), Route départementale 103 (Drôme, France)

Mots clés matières

ouvrage d'art, route départementale, travaux d'utilité publique