Caisse Régionale d'Assurance Maladie de Rhône-Alpes.

Aide à la recherche

3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques (DRLP) / Bureau de la réglementation, de la circulation et de la sécurité routière

Déplier tous les niveaux

3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques (DRLP) / Bureau de la réglementation, de la circulation et de la sécurité routière

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 1-68

Date

1984-2006

Description physique

1,40 m.l. (13 boîtes).

Modalités d'entrées

Fonds entré sous la forme d'un versement le 30 août 2010.

Conditions d'accès

Certaines sont librement communicables. D'autres sont soumises à un délais de communicabilité de 50 ans pour les documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée.

Mots clés matières

circulation routière, sécurité routière

Politique départementale de sécurité routière.

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 1-68

Date

1984-2006

Mise en œuvre.

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 19-66

Date

1984-2006

Plans départementaux d'actions de sécurité routière (PDASR). - Projets et actions.

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 23-54

Date

1999-2005

Exercice 2002. - Attribution de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 26-36

Date

1999-2003