4103 W 1-32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/07/2025
Présentation du contenu
Ce bordereau est méthodique : les calamités agricoles sont cotées de 1 à 7 puis de 19 à 41. Un échantillonnage a été réalisé sur les dossiers individuels de demandes d'aides.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, notes, comptes rendus de réunions, tableaux de suivi, directives nationales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
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