4191 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

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Cote/Cotes extrêmes

4191 W 1-109

Date

1989-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4.50 ml

109 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/10/2024

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs à des opérations effectuées sur la route départementale 148. Le dernier dossier concerne la RD 518.

Cote/Cotes extrêmes

4191 W 19-26

Date

1995-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Suivi financier.

Cote/Cotes extrêmes

4191 W 22

Date

1996-1997

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Avenant tableau comparatif des dépenses, avenant bordereau de prix supplémentaires, état navette mensuel et final.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable