Procès-verbaux des 1er et 2ème tour des opérations électorales des 4 sections de vote.

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3962 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, pôle interventions, élections et vie politique

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3962 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, pôle interventions, élections et vie politique

Cote/Cotes extrêmes

3962 W 1-2

Date

2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,28 ml

2 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/10/2022

Présentation du contenu

Élections sénatoriales, scrutin du 21 septembre 2008 : candidatures 1er et 2ème tour, Procès-verbaux des 1er et 2ème tour des opérations électorales des 4 sections.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

L'ensemble des documents sera communicable à partir de X ans, à compter de&, soit à partir de telle année

Mots clés matières

élection politique, élection sénatoriale

Élections sénatoriales 2008 : Candidatures 1er et 2ème tour - procès-verbaux des 1er et 2ème tour des opérations électorales des 4 sections

Cote/Cotes extrêmes

3962 W 1-2

Date

2008-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008