4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires / Unité territoriale sud

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Cote/Cotes extrêmes

4065 W 1-440

Date

2005-2017

Description physique

2,10 ml

Modalités d'entrées

Versement entré les 18 et 25 mars 2025.

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme. Versement des certificats d'urbanisme des communes non autonomes pour les années 2013-2017. Complément de 2005-2007.

Conditions d'accès

Dossiers soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4065 W 1-440

Date

2013-2017

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Cote/Cotes extrêmes

4065 W 269-352

Date

2016

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2067

Cote/Cotes extrêmes

4065 W 322-326

Date

2016

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2067

Mots clés lieux

ROLLAND Anthony

Cote/Cotes extrêmes

4065 W 327

Date

2016

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2067