3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
Notes
I/ visites (1996-1997, 2000-2001), données générales (1997-2002), II/ négociations collectives (1999-2002),fiches de suivi de maintien des effectifs dans la cadre des accords sur les 35 heures(mai-nov 2000), règlement intérieur 1984.
ex-PENAUILLE, ex-SFNI à PIERRELATTE
Mots clés matières