7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 406-557, 849-861

Date

1887-1951

Cote/Cotes extrêmes

7 M 496-533

Date

1908-1941

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 507-529

Date

1908-1941

Cote/Cotes extrêmes

7 M 510-528

Date

1908-1941

Cote/Cotes extrêmes

7 M 520- 527

Date

1908-1941

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 524-526

Date

1909-1941

Production, exportation, lutte contre la crise viticole. - Production dans le département, production en France et en Algérie, production de raisins de table : tableaux, notes, extraits du journal officiel, instruction, correspondance (1913-1936). Crise viticole, enquêtes sur la situation viticole, le contingentement des vins, la tarification douanière, les stocks et prix de vente des vins : correspondance, note, procès-verbaux de réunion (1923, 1925, 1933) ; protestation contre des projets de loi : correspondance (1930) ; craintes des viticulteurs pour la récolte de 1934 : notes, correspondance (1934-1935). Exportation, proposition de membre pour la commission de répartition et de contrôle des vins admis pour l'Allemagne : correspondance, note, extrait du journal officiel (1927) ; demande de certificat pour exportation par H. Jaboulet-Vercherre : correspondance, formulaire vierge, certificat d'origine, photographie des vignobles (1929, s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 525

Date

1913-1936

Mots clés lieux

Mots clés personnes