4140 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 1-9

Date

1940-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.40 ml

9 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/04/2024

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 2-9

Date

1940-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 5-8

Date

1940-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Création de zones de visibilité.

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 5

Date

1940-1941

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Plans, états estimatifs, rapports, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable