3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Notes
I/ visites IT (1997-2005), rapport annuel d'activité au CE (2003-2005,2007), II/ accords d'entreprise (2000-2005), règlement intérieur (1984,2000), conflits collectifs (1982), réunions CHSCT (2006-2008), rapports annuels (2005-2006), IV/ dérogation à l'emploi de CDD (2006), V/ délégués syndicaux: correspondance ( 1982-1998), élections DUP (1990-2002,2006).
Mots clés matières
Mots clés collectivités