Délibérations des communautés d'habitants

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Archives départementales de la Drôme

Histoire de la conservation

Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.

Présentation du contenu

Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).

Mots clés matières

Mots clés typologiques

1627-mai 1717

Autres Cotes

1 Num 1274

Date

1627-1717

Présentation du contenu

Enregistrement (15 décembre 1655-17 mai 1717), actes isolés (1er janivier 1627-24 février 1715).

Existence et lieu de conservation des originaux

Original conservé aux archives de la commune de Montmaur-en-Diois, sous la cote BB 1.