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3808 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3808 W 1-12

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,1 ml

12 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Bourg-de-Péage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/06/2021

Présentation du contenu

Dossiers individuels de gestion de cas MAIA réorientés en 2015 pour le secteur Drôme Nord.

Mode de classement

Dossiers individuels classés par année, type de prise en charge et alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les dossiers MAIA sont communicables 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de sa date de décès.

Mots clés matières

prestation d'aide sociale légale, personne âgée

Cote/Cotes extrêmes

3808 W 1-12

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

B

Cote/Cotes extrêmes

3808 W 2

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015