Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.
Présentation du contenu
Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).
Accroissements
Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office supprimé [vers 1972].
Histoire de la conservation
À la suppresion de l'office, les minutes sont transférées à Portes-lès-Valence.
Biographie ou Histoire
Notaire actif entre 1928 et 1946.
Successeur de : Debonis, Louis Émile Alphonse Frédéric.
Modalités d'entrées
Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.
Documents en relation
Source(s) : Décret du 22 novembre 1928 [AN, 20030056/22]. Démission le 16 juillet 1946 [AN, 20030056/22].
Mots clés personnes