3206 W 1-102
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Informations CERFA, Articles de presse relatifs à la situation économique de l'entreprise, comptes-rendus des réunions du C.H.S.C.T., demandes d'autorisation de transfert et de licenciement de salariés protégés, accords négociation annuelle obligatoire (NAO), divers courriers relatifs à la situation économique de l'entreprise, recours hiérarchique (contre décision de l'I.T.), recours hiérarchique (répartition des sièges entre les collèges électoraux), procès-verbaux des élections délégués du personnel et comité d'entreprise.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Mots clés matières