2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 466-467

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Notes, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage, correspondance, feuilles de présence et attestations de stage.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002

Année 2001-2002

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 467

Date

2001-2002