3334 W 1-18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/01/2017
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un bordereau d'élimination de 0,6 ml (n° Mnésys 628) a été validé le 25 novembre 2016.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années en 0 et 5.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010
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