4487 W 1-49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/02/2026
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers relatifs à l'association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) -partie centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP). Ils sont classés par antenne : Bourg-lès-Valence, Crest, Montélimar, Portes-lès-Valence, Romans et Valence pour la période 1980-2023. Les dossiers sont constitués principalement des éléments transmis annuellement par l'association pour obtenir une subvention, un partenariat avec le département de la Drôme, un accompagnement spécifique ou une inspection d'établissement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
compte administratif, budget primitif.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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