E-dépôt 173 - Pelonne

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 173/1-13

Date

1608-1956

Description physique

Le fonds classé représente 0,10 mètre linéaire d'archives anciennes (antérieures à 1790) et modernes (1790-1982).

Histoire de la conservation

Les archives anciennes et le registre des délibérations (1883-1956) de la commune de Pelonne étaient conservés en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2025.

 

Les registres paroissiaux, d'état civil et les autres registres des délibérations du conseil municipal sont conservés en commune.

Mode de classement

En 2026, les archives conservées aux Archives départementales sous la cote 3 E 353/1 et les archives déposées en 2025 ont été classées et cotées selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.

 

L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 386. (AP 354)

 

BRUN, Jean-Pierre. Les noms de famille et les surnoms à Verclause et Pelonne. In : Les Amis du Buis et des Baronnies, n° 36, 1980. (BP 236)

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Les diocèses méridionaux de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 59, p. 252. (AP 354)

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 359, t. 42, p. 222, t. 45, p. 84, 344,. (AP 354)

Mots clés lieux

AA 1. Limites territoriales entre Pelonne et Verclause.

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 173/1

Date

1781

Présentation du contenu

Ancienne cote 3 E 353/1.