![Archives départementales de la Drôme](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.ab48b8bb95cafe38ec1ffcc84a9027ca.png)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Comptes rendus des réunions du CHSCT, échange de courriers IT/entreprise concernant la mise en place d'équipes de suppléance, accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2008, enquêtes de l'IT suite à accidents du travail.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1979
Mots clés matières