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656 W - Trésorerie générale, service du budget départemental et des comptes administratifs.

Versement de la trésorerie générale, service du budget départemental et des comptes administratifs.

Autres Cotes

656 W 1-3

Date

1941-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

3

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorerie générale, service du budget départemental et des comptes administratifs.

Modalités d'entrées

Versement du mois d'août 1974.

Mode de classement

Ce versement a été traité en janvier 1994 par Catherine Miquet, agent administratif territorial,à partir du bordereau 74/11.

Conditions d'accès

Archives publiques

Les articles 2-3 : communicable ; 3 : 60 ans.