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3418 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

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Cote/Cotes extrêmes

3418 W 1-69

Date

2012-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,50 ml, 69 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2017

Présentation du contenu

Recueil des actes administratifs du Conseil général puis Conseil départemental de 2010 à 2016, n°issn 1242-4013

Mots clés matières

presse, communication institutionnelle

Cote/Cotes extrêmes

3418 W 1-69

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

3418 W 23-33

Date

2014-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2014

janvier

Cote/Cotes extrêmes

3418 W 23

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2014