4189 W - Direction générale adjointe des solidarités, secteur Drôme nord Royans Vercors, service du romanais, centre médico-social de Saint-Vallier- secteur protection maternelle et infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4189 W 1-17

Date

1979-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.60 ml

18 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2025

Présentation du contenu

Suivi médical de l'enfant de 0 à 6 ans au sein de la PMI de Saint-Vallier pour les années 1979 à 2013 et bilans des écoles 2011 à 2019.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de son décès.

Cote/Cotes extrêmes

4189 W 1-15

Date

1979-2013

Présentation du contenu

dossiers médicaux des enfants.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

Enfants nés entre le 1er janvier et 31 décembre 1983.

Cote/Cotes extrêmes

4189 W 5

Date

1983-1983

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1983