3199 W 1-5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/01/2015
Présentation du contenu
Échantillonnage des dossiers familiaux uniques (DFU)se terminant en 2005.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans à partir de 2055
Délai de communicabilité : 50 ans
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, aides, notes personnelles, état civil et relevés de conclusions de concertation enfance-famille.
Classés alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans à partir de 2055
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.