Enfants nés entre 1990-1991.

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3819 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Nyonsais Baronnies Dieulefit / Centre médico-social de Nyons, service protection maternelle et infantile

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3819 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Nyonsais Baronnies Dieulefit / Centre médico-social de Nyons, service protection maternelle et infantile

Cote/Cotes extrêmes

3819 W 1-17

Date

1980-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,7 ml

17 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Nyonsais Baronnies Dieulefit / Centre médico-social de Nyons, service protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/07/2021

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour les années 1980 à 2010 (classement alphabétique par année de naissance).

Mode de classement

Classement alphabétique par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, aide sociale à l'enfance

Fiches médicales de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

3819 W 1-17

Date

1980-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010