3857W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/03/2022
Présentation du contenu
Dossiers d'éleveurs clos : 5 ans après la cessation d'activité ou 10 ans après la dernière action. Ce versement est constitué d'un échantillonnage 1/20 en application du cadre méthodologique. Pour les autres dossiers, cf. le bordereau d'élimination n° 1815.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015
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